Prévention des risques professionnels : la Cour des comptes doute de l’efficacité des aides de la Cnam

11/03/2024

La Cour des comptes recommande de suspendre les subventions « Prévention TPE » au bénéfice de campagnes de sensibilisation destinées aux petites entreprises à plus forte sinistralité.

Alors que le Fipu (fonds d’investissement dans la prévention de l’usure professionnelle) commence à se déployer, la Cour des comptes publie un rapport assez critique sur les aides de la Cnam (Caisse nationale de l’assurance maladie) à la prévention des risques professionnels, à destination notamment des petites entreprises.

Un rapport de la Cour des comptes, publié le jeudi 7 mars, analyse le fonctionnement et l’efficacité de deux dispositifs d’aide aux entreprises sur la prévention des risques professionnels : les subventions « Prévention TPE » d’une part, et les contrats de prévention d’autre part.

“Un défaut de pilotage”

Bien que les deux dispositifs soient différents et ne ciblent pas les mêmes entreprises, certains constats sont globaux.

La Cour relève d’abord le faible nombre d’évaluations de ces dispositifs. Il existe seulement deux études qui datent de 2018. Une première qui s’intéresse au nombre d’accidents du travail (AT) dans les entreprises qui ont bénéficié d’un contrat de prévention par rapport aux autres (baisse de la fréquence des AT très proche : – 13 % pour l’ensemble des entreprises et – 14 % pour celles qui ont eu un contrat de prévention). Une seconde sur la sinistralité des entreprises bénéficiaires des subventions TPE (de même, la baisse de l’indice de fréquence des entreprises avec subventions était similaire au reste des entreprises). La Cour appelle donc à davantage d’évaluation des résultats des aides.

Les sages de la rue Cambon ont ensuite analysé la répartition des différentes aides par rapport à la sinistralité, vue au regard de trois critères : la taille d’entreprise, l’implantation régionale et le secteur d’activité.

Sur la taille, alors que la fréquence des AT est supérieure à la moyenne dans les entreprises de 25 à 154 salariés et que la gravité des AT est plus importante dans les entreprises de 15 à 54 salariés, les subventions « Prévention TPE » bénéficient “principalement aux très petites entreprises, celles de moins de 20 salariés”. La Cour recommande donc une meilleure prise en compte des seuils de taille d’entreprise par rapport à la sinistralité.

Ce à quoi le directeur général (DG) de la Cnam répond que pour ce “public particulièrement complexe à sensibiliser à la prévention des risques professionnel […], l’octroi d’aide financière constitue un levier de sensibilisation que la branche utilise pour promouvoir la culture de prévention et en représenter une première étape” (*).

La Cour a aussi observé l’indice de fréquence des AT par région au regard des aides versées. À titre d’exemple, “l’indice de fréquence en Languedoc-Roussillon est le double de celui observé en Île-de-France, où le secteur tertiaire est prééminent, et le montant versé par établissement éligible est triple”.

Enfin, l’analyse la plus intéressante concerne les secteurs d’activité. La Cour note une absence de corrélation entre les aides et la sinistralité par secteur d’activité. Alors que les données AT/MP sont observés au niveau des comités techniques nationaux (CTN), elle retient que “seule une analyse à partir des codes NAF (732 sous-classes) serait à même de fournir des données nécessaires à des actions de prévention ciblées”. À titre d’exemple, le CTN I (activités de services II, travail temporaire, action sociale, santé, etc.) “mériterait d’être davantage soutenu”.

Par ailleurs, la Cour appelle à un “renforcement indispensable” du contrôle des conditions d’attribution des aides et de ce qui est concrètement mis en œuvre dans les entreprises (pour les TPE, “des visites sur place devraient être rendues obligatoires”). Les auteurs du rapport et le DG de la Cnam appellent conjointement à un meilleur suivi et contrôle des fournisseurs car ils sont “in fine, bénéficiaires des subventions”. La Cour note des cas d’effets d’aubaine, ou de quasi-monopoles.

Une recommandation : la suspension des subventions “Prévention TPE”

Les subventions dites « Prévention TPE » sont réservées aux entreprises de moins de 50 salariés. Elles sont attribuées selon une logique de guichet, “les demandes étant traitées dans l’ordre d’arrivée à la Carsat (Ndlr : caisse d’assurance retraite et santé au travail) et dans la limite d’un budget annuel national”. Logique que critique la Cour car cela conduit à l’arrêt des aides en cas d’épuisement du budget. Elle note aussi un retard dans les documents de référence qui explicitent les conditions d’attribution et un taux de rejet élevé des demandes de subvention (31 %). Nombreuses, ces aides ont des objets et durées variables, ce qui entraînerait une difficulté de compréhension pour les TPE.

Au-delà de ces reproches, c’est parce que la Cour estime qu’un ciblage vers les secteurs à forte sinistralité et une méthode d’évaluation fiable de l’impact de ces aides sont nécessaires, qu’elle recommande de suspendre ces subventions « Prévention TPE » au bénéfice de campagnes de sensibilisation destinées aux petites entreprises à plus forte sinistralité.

Sur ce point, le DG de la Cnam estime que compte tenu des difficultés de communication efficace auprès des TPE, il serait “utile d’apporter quelques précisions à ce terme de sensibilisation, et aux attentes de la mission sur ce point, au risque de se heurter aux mêmes écueils que ceux des subventions, soulignés par le rapport (manque d’impact sur la baisse de sinistralité, enjeux transsectoriels et non ciblés)”.

Quid des contrats de prévention ?

Les contrats de prévention sont signés entre une entreprise de moins de 200 salariés et une caisse locale pour mettre en œuvre un plan d’action global de prévention des risques professionnels dans un établissement. Ils s’inscrivent dans le cadre d’une convention nationale d’objectifs (CNO) définie par une instance paritaire, le CTN du secteur d’activité.

La Cour des comptes reconnaît qu’ils sont fortement encadrés, avec des visites sur place des agents de l’assurance maladie. Par contre, leur développement est notamment lié à la capacité d’action des fédérations professionnelles, ce qui créé des disparités. Les sages de la rue Cambon souhaitent que la Cnam encourage la préparation de CNO dans les secteurs à forte sinistralité et qui ne disposent pas de fédérations professionnelles très structurées.

Ce à quoi le DG de la Cnam répond que “la Cnam n’est effectivement volontairement pas restrictive, ce qui permet à tous les CTN incluant la représentation professionnelle de tous les secteurs d’activité, de proposer des aides financières. Il en résulte donc des dynamiques différentes selon l’organisation de cette représentation, par exemple plus structurée s’agissant du BTP par rapport au médico-social, ce paramètre échappant de fait au périmètre d’action légitime de l’Assurance Maladie-Risques professionnels”.

Et le Fipu ?

Les sages de la rue Cambon estiment que “les insuffisances sérieuses” qu’ils ont relevées sont “préoccupantes dans le contexte de la création du Fipu, destiné à financer, à hauteur de 150M€ supplémentaires par an, des actions de prévention, de sensibilisation, de formation et de reconversion au bénéfice des salariés particulièrement exposés aux facteurs de risque ergonomiques”.

Ainsi, “la Cour appelle la Cnam à remédier aux faiblesses du système actuel et, si ces incitations financières devaient coexister avec le Fipu, à tenir compte des constats formulés dans le présent audit avant la mise en œuvre de celui-ci, en ciblant les aides vers les secteurs où la sinistralité est la plus élevée, en mettant au point une méthode robuste d’évaluation de leur efficacité et en mettant en œuvre un contrôle interne renforcé couvrant, notamment, les relations avec les fournisseurs de dispositifs de prévention”.

^{(*) Conformément aux trois principes fondamentaux qui sous-tendent le travail de la Cour des comptes (indépendance, contradiction, et collégialité), ce rapport a été soumis au responsable de l’organisme concerné. Il contient donc la réponse du directeur général de la Cnam (pages 42 à 45).}

Clémence Andrieu

Passeport prévention : l’accès pour les employeurs et les organismes de formation est reporté à 2025

12/03/2024

Le gouvernement a annoncé le 29 février sur le site d’information du passeport prévention que celui-ci “sera mis à disposition des employeurs et des organismes de formation à partir de 2025 et non plus en 2024, comme initialement prévu”.

“Ce report de l’ouverture grand public permettra d’affiner plus précisément les besoins et attentes des futurs utilisateurs et de déployer des fonctionnalités y répondant”, justifie-t-il.

Rappelons que ce passeport prévention (C. trav., art. L. 4141-5) a été introduit par la loi dite « santé travail » du 2 août 2021. Il doit permettre de mieux tracer les formations en santé et sécurité au travail tout au long de la carrière d’un travailleur. Ainsi, il permettra de :

• “regrouper en un seul lieu sécurisé toutes les données concernant les formations et les justificatifs de réussite en santé et sécurité au travail ;
• faciliter le partage d’information de façon numérique entre employeurs, travailleurs et organismes de formation ;
• anticiper les péremptions et les mises à jour des formations, pour maintenir le niveau de compétences des travailleurs à jour, tout en évitant les formations redondantes”.

Évidemment, même si l’entrée en vigueur était initialement prévue pour le 1^er octobre 2022, les employeurs et les organismes de formation ne devront déclarer les formations et les certifications que lorsque le passeport prévention existera et qu’ils y auront accès en 2025.

Le fonctionnement ne sera pas rétroactif : “Seules les formations délivrées aux travailleurs à partir de l’ouverture de l’espace de déclaration en 2025 devront être déclarées”, précise le gouvernement.

À partir de 2025, le déploiement sera progressif, il aura lieu sur 2025 et 2026. Un simulateur est prévu, il sera accessible en amont de l’ouverture des espaces de déclaration pour les employeurs et les organismes de formation.

L’objectif est que ces derniers puissent “anticiper leurs démarches, en sachant si les formations qu’ils dispensent remplissent les critères d’éligibilité au passeport prévention et doivent faire l’objet d’une déclaration”.

Source : actuel CSE

Visites de pré-reprise et de reprise : la délégation aux infirmiers “très peu mobilisée”

13/03/2024

Moins de 1 % des visites de reprise et de pré-reprise ont été déléguées par les médecins du travail aux infirmiers en santé au travail en 2022, rapporte la direction générale du travail (DGT) dans son enquête sur l’activité des services de prévention et de santé au travail (SPST) en 2022 publiée en février 2024.

“Les résultats déclarés par les SPST indiquent que cette possibilité a été très peu mobilisée, commente-t-elle, avant d’ajouter dans le bilan des conditions de travail 2022 publié un mois plus tard que “des progrès restent à accomplir”.

Pour rappel, la délégation des visites de pré-reprise et de reprise a été autorisée par un décret d’application du 26 avril 2022 de la loi « santé au travail » du 2 août 2021, validée par le Conseil d’État le 28 avril 2023 (le Conseil national de l’ordre des médecins estimait que les visites de pré-reprise et de reprise devaient être exclusivement réalisées par le médecin du travail). 

Malgré ce laps de temps restreint, le démarrage de la délégation aux infirmiers en santé au travail des visites de reprise et pré-reprise apparaît plus que timide en comparaison du taux de délégation des visites de mi-carrière de 25 % pour la même période (délégation rendue possible par les mêmes textes), rapporté par la DGT. Un taux qui paraît “significatif compte tenu de la création récente de cette visite suite à la réforme de 2021”, commente-t-elle.

Source : actuel CSE

[8 mars un jour, 8 mars toujours] Les femmes deux fois plus impactées par la souffrance psychique en lien avec le travail

14/03/2024

Le programme MCP fournit des données inédites pour documenter la SPLT, observée pour près de 6 % des femmes et 2 % des hommes.

La prévalence de la souffrance psychique en lien avec le travail a été chaque année deux fois plus élevée chez les femmes sur la période 2013-2019, relève Santé publique France dans une étude. Elle double sur la période 2007-2019 chez les deux sexes.

En s’appuyant sur les données issues du MCP, le programme de surveillance des maladies à caractère professionnel (1), Santé publique France révèle dans une étude publiée le 5 mars que la prévalence de la souffrance psychique en lien avec le travail (SPLT) était deux fois plus élevée chez les femmes sur la période 2013-2019 (4,6 % contre 2,1 % pour les hommes), quelle que soit l’année (5,9 % contre 2,7 % chez les hommes en 2019).

Premier groupe de MCP signalées chez les femmes depuis 2013 (second chez les hommes après les TMS), la SPLT comprend tous les troubles relevant de la sphère mentale causés ou aggravés par le travail et les conditions de son exécution selon l’expertise clinique du médecin du travail, que ces troubles soient inscrits ou non dans les nosographies médicales (description et classification méthodique des maladies). La plupart d’entre eux proviennent de problématiques managériales et relationnelles, comme “les surcharges ou sous-charges de travail ressenties” ou des “relations au travail et violence”.

Les “relations au travail et violence”, dont les “qualités des relations (collègues et hiérarchie)” joue un rôle deux fois plus important dans les troubles du sommeil des femmes (chez les hommes, les “exigences inhérentes de l’activité” dont les horaires de travail pèsent davantage).

“Fort gradient social inversé”

Toutes choses égales par ailleurs, le risque de signalement d’une SPLT était plus élevé chez les femmes de plus de 35 ans par rapport à celles de moins de 25 ans. Il augmente avec la catégorie socioprofessionnelle et atteint un maximum chez les femmes cadres. Il s’avère également plus élevé chez les femmes travaillant dans les secteurs du transport et de l’entreposage, de la construction et de l’industrie (l’agriculture est en tête pour les hommes, cf. encadré).

Des secteurs «”souvent caractérisés par une division sexuelle du travail avec une prédominance d’hommes dans les emplois techniques, manuels ou d’encadrement, tandis que les femmes exercent plutôt des emplois dits tertiaires, avec des tâches administratives comme le service à la clientèle ou encore la gestion des ressources humaines, ces professions étant connues comme plus fréquemment associées à la SPLT”, précise Santé publique France.

Par ailleurs, si un “fort gradient social inversé” est observé, l’agence nationale pointe une probable sous-déclaration de la SPLT chez les catégories socioprofessionnelles les moins élevées. « Les troubles psychiques pourraient être masqués par des pathologies somatiques chez les salariés exerçant des tâches physiques comme les ouvriers [et] la verbalisation des ouvriers sur d’éventuels problèmes psychiques pourrait également être moins importante que dans les autres catégories socioprofessionnelles”, indique-t-elle.

Des prévalences doublées entre 2007 et 2019

En 2019, la prévalence de la SPLT était plus de deux fois supérieure à celle de 2007, avec une augmentation notable à partir de 2016, quel que soit le sexe. Une hausse principalement due à une augmentation des troubles anxieux et dépressifs mixtes, des troubles anxieux et des burn-out diagnostiqués par les médecins volontaires du programme MCP.

“Cette augmentation concorde avec les données des comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP) pour lesquelles une cinquantaine d’affections psychiques étaient reconnues comme maladies professionnelles en 2007, contre plus de 1 000 en 2019, ainsi qu’avec la forte croissance des affections psychiques prises en charge en accident du travail (12 000 cas en 2019 contre 10 000 en 2017)”, note Santé publique France qui émet plusieurs hypothèses.

“Ces augmentations peuvent être dues à de multiples détériorations des conditions de travail, suppute-t-elle. Mais elles pourraient également être en partie expliquées par une meilleure information des problèmes de santé mentale provoquant donc une meilleure sensibilisation des médecins au diagnostic et une plus ample verbalisation des salariés”.

L’agence nationale de la santé évoque également un “renforcement de la pluridisciplinarité, qui a contribué à concentrer les examens avec des motifs et enjeux médicaux significatifs (examens à la demande des salariés, examens de reprise…) vers les médecins du travail modifiant donc la population de salariés vus par les médecins pendant les Quinzaines MCP” et une “part croissante des visites à la demande et de reprise et pré-reprise” depuis 2007 (de 6 % en 2007 à 15 % en 2019 pour les premières, de 9 % à 20 % pour les secondes).

Pas de quoi toutefois remettre en doute une “réelle augmentation de la SPLT”, compte tenu de “l’augmentation des prévalences observées au sein de ces deux types de visite”, appuie Santé publique France (de 8 % en 2007 à 12 % à 2019 pour les visites à la demande, 5 % en 2007 et 8 % en 2019 pour les visites de reprises et pré-reprises). Par ailleurs, les prévalences de SPLT observées par type de visites apparaissent stables pour les visites d’embauche (< 0,5 %) et pour les visites périodiques (1,5 %).

Reconnaissance faible en l’absence de tableau dédié

“Bien que le nombre de reconnaissances en maladie professionnelle de troubles psychiques augmente régulièrement, il reste faible en l’absence de tableau de maladie professionnelle dédié”, concluent les auteurs de l’étude. De quoi “confirmer l’importance de caractériser la SPLT”.

“A ce jour, en France, aucun trouble psychique imputable au travail ne fait partie des tableaux de maladies professionnelles, rappelle l’agence. Leur reconnaissance relève des CRRMP qui se prononcent au cas par cas, après évaluation médicale approfondie et collégiale, sur l’existence d’un lien « direct et essentiel » entre le trouble et l’activité professionnelle”.

S’alignant sur les recommandations de l’Assurance maladie en la matière, Santé publique France appelle à faire des secteurs d’activité à haut risque la cible prioritaire des actions de prévention – dont celui de la santé humaine et de l’action sociale (2) – et à réduire les inégalités entre les sexes pour une « répartition plus équitable des expositions professionnelles ». « En favorisant des environnements plus égalitaires, le milieu du travail est un cadre d’intervention privilégié afin d’améliorer et promouvoir la santé mentale de toutes et tous ».

L’agriculture, le secteur le plus à risque chez les hommes

Chez les hommes, les secteurs les plus à risque de SPLT sont l’agriculture, suivi par les autres activités de services (arts, spectacles et activités récréatives, organisations associatives, etc.) et l’hébergement-restauration. Si des limites méthodologiques sont à noter (effectif faible malgré un redressement à partir des données de l’Insee, services de santé au travail hétérogènes selon les régions), « ce résultat converge avec les signalements concernant le mal-être du monde agricole », notent les auteurs de l’étude.

(1) Le programme MCP recueille des données pour l’ensemble des salariés vus en visite médicale pendant des périodes de deux semaines consécutives deux fois par an appelées “Quinzaines MC”.  Entre 2013 et 2019, 281 379 salariés ont été vus en visite.

(2) Dans cette étude, le secteur de la santé humaine et de l’action sociale n’est pas ressorti comme étant plus à risque chez les femmes. Santé publique France évoque une probable “sous-estimation du secteur hospitalier chez les salariés vus en visite, les médecins de ce secteur étant moins facilement sollicités pour participer au programme MCP”.

Matthieu Barry